FR · Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des
Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives
Inhalt
- Art. 1
- Chapitre Ier : Dispositions générales
- Art. 1
- Art. 1
- Art. 1
- Art. 1
- Art. 1
- Art. 1
- Art. 1
- Art. 1
- Art. 2
- Art. 2
- Art. 2
- Art. 2
- Art. 2
- Art. 2
- Art. 2
- Art. 2
- Art. 2
- Chapitre II : Personnel
- Art. 3
- Art. 3
- Art. 3
- Chapitre Ier : Dispositions générales
- Art. 3
- Chapitre II : Personnel
- Art. 3
- Chapitre Ier : Dispositions générales
- Art. 3
- Art. 3
- Art. 3
- Art. 3
- Chapitre III : Mise à l'abri des personnes
- Art. 4
- Chapitre Ier : Dispositions générales
- Art. 4
- Chapitre III : Moteurs
- Art. 4
- Chapitre II : Personnel
- Art. 4
- Art. 4
- Chapitre III : Objectifs et responsabilités dans l'organisation de l'aérage
- Art. 4
- Chapitre II : Personnel
- Art. 4
- Art. 4
- Chapitre Ier : Dispositions générales
- Art. 4
- Art. 5
- Chapitre III : Objectifs et responsabilités dans l'organisation de l'aérage
- Art. 5
- Chapitre III : Mise à l'abri des personnes
- Art. 5
- Chapitre II : Personnel
- Art. 5
- Art. 5
- Chapitre Ier : Dispositions générales
- Art. 5
- Chapitre II : Personnel
- Art. 5
- Chapitre III : Moteurs
- Art. 5
- Chapitre Ier : Dispositions générales
- Art. 5
- Art. 6
- Chapitre III : Objectifs et responsabilités dans l'organisation de l'aérage
- Art. 6
- Chapitre III : Mise à l'abri des personnes
- Art. 6
- Chapitre III : Combustibles liquides de point d'éclair supérieur ou égal à 55 °C
- Art. 6
- Chapitre II : Personnel
- Art. 6
- Chapitre III : Produits explosifs et matériels associés
- Art. 6
- Chapitre II : Personnel
- Art. 6
- Chapitre III : Détermination de la température caractéristique
- Art. 6
- Chapitre III : Moteurs
- Art. 6
- Art. 7
- Chapitre III : Objectifs et responsabilités dans l'organisation de l'aérage
- Art. 7
- Chapitre III : Mise à l'abri des personnes
- Art. 7
- Chapitre III : Combustibles liquides de point d'éclair supérieur ou égal à 55 °C
- Art. 7
- Chapitre II : Personnel
- Art. 7
- Chapitre III : Moteurs
- Art. 7
- Chapitre III : Produits explosifs et matériels associés
- Art. 7
- Chapitre III : Détermination de la température caractéristique
- Art. 7
- Chapitre III : Classement des travaux
- Art. 7
- Chapitre III : Détermination de la température caractéristique
- Art. 8
- Chapitre III : Combustibles liquides de point d'éclair supérieur ou égal à 55 °C
- Art. 8
- Chapitre III : Produits explosifs et matériels associés
- Art. 8
- Chapitre III : Classement des travaux d'exploitation et de recherche
- Art. 8
- Chapitre IV : Etablissement et permanence du courant d'air
- Art. 8
- Chapitre III : Moteurs
- Art. 8
- Chapitre III : Classement des travaux
- Art. 8
- Chapitre III : Combustibles liquides de point d'éclair supérieur ou égal à 55 °C
- Art. 9
- Chapitre III : Moteurs
- Art. 9
- Chapitre III : Produits explosifs et matériels associés
- Art. 9
- Chapitre III : Classement des travaux d'exploitation et de recherche
- Art. 9
- Chapitre III : Classement des travaux
- Art. 9
- Chapitre IV : Etablissement et permanence du courant d'air
- Art. 9
- Chapitre IV : Conditions de travail
- Art. 9
- Chapitre IV : Etablissement et permanence du courant d'air
- Art. 10
- Chapitre IV : Conditions de travail
- Art. 10
- Chapitre III : Combustibles liquides de point d'éclair supérieur ou égal à 55 °C
- Art. 10
- Chapitre IV : Transport des produits explosifs
- Art. 10
- Chapitre III : Classement des travaux d'exploitation et de recherche
- Art. 10
- Chapitre III : Classement des travaux
- Art. 10
- Chapitre IV : Lieux d'utilisation
- Art. 10
- Chapitre IV : Etablissement et permanence du courant d'air
- Art. 11
- Chapitre III : Combustibles liquides de point d'éclair supérieur ou égal à 55 °C
- Art. 11
- Chapitre IV : Transport des produits explosifs
- Art. 11
- Chapitre III : Classement des travaux d'exploitation et de recherche
- Art. 11
- Chapitre IV : Conditions de travail
- Art. 11
- Chapitre IV : Lieux d'utilisation
- Art. 11
- Chapitre III : Classement des travaux
- Art. 11
- Chapitre IV : Etablissement et permanence du courant d'air
- Art. 12
- Chapitre IV : Conditions de travail
- Art. 12
- Chapitre III : Combustibles liquides de point d'éclair supérieur ou égal à 55 °C
- Art. 12
- Chapitre IV : Lieux d'utilisation
- Art. 12
- Chapitre IV : Transport des produits explosifs
- Art. 12
- Chapitre IV : Circonstances susceptibles d'augmenter la teneur en grisou
- Art. 12
- Chapitre IV : Mesures générales de protection
- Art. 12
- Chapitre IV : Etablissement et permanence du courant d'air
- Art. 13
- Chapitre III : Combustibles liquides de point d'éclair supérieur ou égal à 55 °C
- Art. 13
- Chapitre IV : Lieux d'utilisation
- Art. 13
- Chapitre IV : Transport des produits explosifs
- Art. 13
- Chapitre IV : Circonstances susceptibles d'augmenter la teneur en grisou
- Art. 13
- Chapitre IV : Mesures générales de protection
- Art. 13
- Chapitre V : Suivi des chantiers chauds
- Art. 13
- Chapitre IV : Etablissement et permanence du courant d'air
- Art. 14
- Chapitre III : Combustibles liquides de point d'éclair supérieur ou égal à 55 °C
- Art. 14
- Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs
- Art. 14
- Chapitre IV : Circonstances susceptibles d'augmenter la teneur en grisou
- Art. 14
- Chapitre IV : Mesures générales de protection
- Art. 14
- Chapitre V : Contrôles
- Art. 14
- Chapitre IV : Combustibles liquides de point d'éclair inférieur à 55 °C
- Art. 15
- Chapitre Ier : Moteurs
- Art. 15
- Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs
- Art. 15
- Chapitre V : Aérage principal
- Art. 15
- Chapitre IV : Mesures générales de protection
- Art. 15
- Chapitre V : Suivi de l'aérage
- Art. 15
- Art. 16
- Chapitre IV : Combustibles liquides de point d'éclair inférieur à 55 °C
- Art. 16
- Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs
- Art. 16
- Chapitre V : Aérage principal
- Art. 16
- Chapitre Ier : Moteurs
- Art. 16
- Chapitre IV : Mesures générales de protection
- Art. 16
- Chapitre V : Suivi de l'aérage
- Art. 17
- Chapitre IV : Combustibles liquides de point d'éclair inférieur à 55 °C
- Art. 17
- Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs
- Art. 17
- Chapitre VI : Aérage secondaire
- Art. 17
- Chapitre Ier : Moteurs
- Art. 17
- Chapitre IV : Mesures générales de protection
- Art. 17
- Chapitre IV : Combustibles liquides de point d'éclair inférieur à 55 °C
- Art. 18
- Chapitre Ier : Moteurs
- Art. 18
- Chapitre VI : Aérage secondaire
- Art. 18
- Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs
- Art. 18
- Chapitre IV : Mesures générales de protection
- Art. 18
- Chapitre IV : Combustibles liquides de point d'éclair inférieur à 55 °C
- Art. 19
- Chapitre VI : Aérage secondaire
- Art. 19
- Chapitre V : Neutralisation par schistification
- Art. 19
- Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs
- Art. 19
- Chapitre IV : Combustibles liquides de point d'éclair inférieur à 55 °C
- Art. 20
- Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs
- Art. 20
- Chapitre VI : Aérage secondaire
- Art. 20
- Chapitre V : Neutralisation par schistification
- Art. 20
- Chapitre IV : Combustibles liquides de point d'éclair inférieur à 55 °C
- Art. 21
- Chapitre VI : Aérage secondaire
- Art. 21
- Chapitre V : Neutralisation par schistification
- Art. 21
- Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs
- Art. 21
- Chapitre IV : Combustibles liquides de point d'éclair inférieur à 55 °C
- Art. 22
- Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs
- Art. 22
- Chapitre VI : Aérage secondaire
- Art. 22
- Chapitre V : Neutralisation par schistification
- Art. 22
- Chapitre IV : Combustibles liquides de point d'éclair inférieur à 55 °C
- Art. 23
- Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs
- Art. 23
- Chapitre VI : Aérage secondaire
- Art. 23
- Chapitre V : Neutralisation par schistification
- Art. 23
- Chapitre V : Dispositions relatives aux citernes, canalisations, tuyauteries rigides et flexibles, nourrices et bidons
- Art. 24
- Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs
- Art. 24
- Chapitre VI : Aérage secondaire
- Art. 24
- Chapitre V : Neutralisation par schistification
- Art. 24
- Chapitre V : Dispositions relatives aux citernes, canalisations, tuyauteries rigides et flexibles, nourrices et bidons
- Art. 25
- Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs
- Art. 25
- Chapitre VII : Surveillance des teneurs en grisou
- Art. 25
- Chapitre VI : Neutralisation par sels hygroscopiques
- Art. 25
- Chapitre V : Dispositions relatives aux citernes, canalisations, tuyauteries rigides et flexibles, nourrices et bidons
- Art. 26
- Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs
- Art. 26
- Chapitre VII : Surveillance des teneurs en grisou
- Art. 26
- Chapitre VI : Neutralisation par sels hygroscopiques
- Art. 26
- Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs
- Art. 27
- Chapitre VII : Surveillance des teneurs en grisou
- Art. 27
- Chapitre VI : Neutralisation par sels hygroscopiques
- Art. 27
- Chapitre VI : Contrôle
- Art. 27
- Art. 28
- Chapitre V : Mise en œuvre des produits explosifs
- Art. 28
- Chapitre VII : Surveillance des teneurs en grisou
- Art. 28
- Chapitre VI : Neutralisation par sels hygroscopiques
- Art. 28
- Chapitre VI : Contrôle
- Art. 29
- Chapitre VI : Tir électrique
- Art. 29
- Chapitre VIII : Teneurs limites
- Art. 29
- Chapitre VII : Neutralisation à l'eau
- Art. 29
- Chapitre VI : Tir électrique
- Art. 30
- Chapitre VIII : Teneurs limites
- Art. 30
- Chapitre VII : Neutralisation à l'eau
- Art. 30
- Chapitre VI : Tir électrique
- Art. 31
- Chapitre VIII : Teneurs limites
- Art. 31
- Chapitre VII : Neutralisation à l'eau
- Art. 31
- Chapitre VI : Tir électrique
- Art. 32
- Chapitre VIII : Teneurs limites
- Art. 32
- Chapitre VII : Neutralisation à l'eau
- Art. 32
- Chapitre VI : Tir électrique
- Art. 33
- Chapitre VIII : Teneurs limites
- Art. 33
- Chapitre VII : Neutralisation à l'eau
- Art. 33
- Chapitre VI : Tir électrique
- Art. 34
- Chapitre IX : Captage de grisou
- Art. 34
- Chapitre VIII : Mise en place des arrêts-barrages
- Art. 34
- Chapitre VI : Tir électrique
- Art. 35
- Chapitre IX : Captage de grisou
- Art. 35
- Chapitre VIII : Mise en place des arrêts-barrages
- Art. 35
- Chapitre VI : Tir électrique
- Art. 36
- Chapitre IX : Captage de grisou
- Art. 36
- Chapitre VIII : Mise en place des arrêts-barrages
- Art. 36
- Chapitre VII : Tir au cordeau détonant ou à l'aide d'un tube de transmission de la détonation
- Art. 37
- Chapitre IX : Captage de grisou
- Art. 37
- Chapitre VIII : Mise en place des arrêts-barrages
- Art. 37
- Chapitre VIII : Contrôle
- Art. 38
- Chapitre IX : Captage de grisou
- Art. 38
- Chapitre VIII : Mise en place des arrêts-barrages
- Art. 38
- Chapitre IX : Captage de grisou
- Art. 39
- Chapitre VIII : Contrôle
- Art. 39
- Chapitre VIII : Mise en place des arrêts-barrages
- Art. 39
- Chapitre VIII : Contrôle
- Art. 40
- Chapitre VIII : Mise en place des arrêts-barrages
- Art. 40
- Chapitre Ier : Transport des produits explosifs
- Art. 41
- Chapitre VIII : Mise en place des arrêts-barrages
- Art. 41
- Chapitre II : Mise en œuvre des produits explosifs
- Art. 42
- Chapitre VIII : Mise en place des arrêts-barrages
- Art. 42
- Chapitre II : Mise en œuvre des produits explosifs
- Art. 43
- Chapitre VIII : Mise en place des arrêts-barrages
- Art. 43
- Chapitre IX : Dispositions concernant l'aérage
- Art. 44
- Chapitre III : Tir électrique
- Art. 44
- Chapitre IX : Dispositions concernant l'aérage
- Art. 45
- Chapitre IV : Tir au cordeau détonant ou à l'aide d'un tube de transmission de la détonation
- Art. 45
- Chapitre IX : Dispositions concernant l'aérage
- Art. 46
- Chapitre IV : Tir au cordeau détonant ou à l'aide d'un tube de transmission de la détonation
- Art. 46
- Chapitre V : Tir à la mèche
- Art. 47
- Chapitre IX : Dispositions concernant l'aérage
- Art. 47
- Chapitre V : Tir à la mèche
- Art. 48
- Art. 49
- Art. 50
- Art. 51
- Art. 52
- Chapitre VI : Tirs spéciaux
- Art. 53
- Art. 54
- Chapitre Ier : Produits explosifs
- Art. 55
- Chapitre II : Entrepôts de produits explosifs
- Art. 56
- Art. 57
- Art. 58
- Art. 59
- Art. 60
- Art. 61
- Chapitre III : Transport des produits explosifs
- Art. 62
- Art. 63
- Art. 64
- Art. 65
- Chapitre IV : Mise en œuvre des produits explosifs
- Art. 66
- Chapitre Ier : Personnel
- Art. 67
- Chapitre II : Produits explosifs et matériels associés à leur mise en œuvre
- Art. 68
- Chapitre III : Mise en œuvre des produits explosifs
- Art. 69
- Art. 70
- Art. 71
- Art. 72
- Art. 73