Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des Art. 13

Emissions de poussières et enlèvement de leurs accumulations ponctuelles : 1. Afin de respecter les règles de neutralisation, les quantités de poussières formées et mises en suspension dans l'atmosphère doivent être réduites, si nécessaire, par des mesures appropriées.

2. Les accumulations ponctuelles de poussières doivent être enlevées, notamment aux endroits tels que :

- le voisinage des points de transfert ou de chargement ;

- le voisinage des portes d'aérages ;

- le long des convoyeurs.