FR · Arrêté du 8 juin 1994 fixant les mesures de lutte contre
Arrêté du 8 juin 1994 fixant les mesures de lutte contre la maladie de Newcastle
Inhoud
- Art. 1
- Art. 2
- Chapitre Ier : Mesures à prendre en cas de suspicion de maladie de Newcastle sur des volailles.
- Art. 3
- Art. 4
- Art. 5
- Art. 6
- Chapitre II : Mesures à prendre en cas de confirmation de la maladie de Newcastle sur des volailles.
- Art. 7
- Art. 8
- Art. 9
- Art. 10
- Art. 10 bis
- Art. 11
- Art. 12
- Art. 13
- Art. 14
- Art. 15
- Art. 16
- Art. 17
- Chapitre III : Mesures particulières concernant les pigeons voyageurs et les autres oiseaux maintenus en captivité.
- Art. 18
- Art. 19
- Chapitre IV : Dispositions générales.
- Art. 20
- Art. 21
- Art. 22
- Art. 23
- Art. 24
- Art. 25
- Art. 26
- Art. 27
- Art. 28
- Art. 29
- Procédure de nettoyage et de désinfection d'une exploitation infectée.
- Art. Annexe