FR · Arrêté du 12 mars 2003 relatif à l'industrie du verre et de
Arrêté du 12 mars 2003 relatif à l'industrie du verre et de la fibre minérale
Inhalt
- TITRE Ier : DOMAINE D'APPLICATION ET DÉFINITIONS.
- Art. 1
- Art. 2
- TITRE II : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
- Art. 3
- Art. 4
- Art. 5
- Art. 6
- Art. 7
- TITRE III : PRÉVENTION DES ACCIDENTS ET DES POLLUTIONS ACCIDENTELLES, Y COMPRIS PAR LES EAUX PLUVIALES.
- Art. 8
- Section 1 : Rejets à l'atmosphère.
- Art. 9
- Section 2 : Eaux pluviales.
- Art. 10
- Section 3 : Stockages.
- Art. 11
- Art. 12
- Section 4 : Bassin de confinement.
- Art. 13
- Art. 14
- Section 5 : Incendies et installations électriques.
- Art. 15
- Art. 16
- Art. 17
- Art. 18
- Art. 19
- Art. 20
- TITRE IV : PRÉLÈVEMENTS ET CONSOMMATION D'EAU.
- Art. 21
- Art. 22
- Art. 23
- Art. 24
- TITRE V : TRAITEMENT DES EFFLUENTS REJETÉS DANS L'EAU ET DANS L'ATMOSPHÈRE.
- Art. 25
- Art. 26
- Art. 27
- TITRE VI : VALEURS LIMITES D'ÉMISSIONS.
- Art. 28
- Art. 29
- Art. 30
- Art. 31
- Art. 32
- Art. 33
- Art. 34
- Art. 35
- Art. 36
- Art. 37
- Art. 38
- Art. 39
- Art. 40
- TITRE VII : POLLUTION DE L'AIR.
- Art. 41
- Art. 42
- Section 1 : Poussières totales.
- Art. 43
- Section 2 : Oxydes de soufre (exprimés en dioxyde de soufre).
- Art. 44
- Section 3 : Oxydes d'azote (exprimés en dioxyde d'azote).
- Art. 45
- Section 4 : Rejets d'ammoniac.
- Art. 46
- Section 5 : Chlorure d'hydrogène et autres composés inorganiques gazeux du chlore, y compris les chlorures d'étain et de titane (exprimés en HCl).
- Art. 47
- Section 6 : Fluor et composés inorganiques du fluor (gaz, vésicules et particules) (exprimés en HF).
- Art. 48
- Section 7 : Métaux et composés de métaux (sous forme gazeuse et particulaire).
- Art. 49
- Art. 50
- Art. 51
- Art. 52
- Section 8 : Composés organiques volatils et substances à phrases de risque R. 45, R. 46, R. 49, R. 60 et R. 61.
- Art. 53
- Section 9 : Autres substances : phénol, formaldéhyde, CO, amines, H2S, HAP.
- Art. 54
- Section 10 : Odeurs.
- Art. 55
- TITRE VIII : BRUIT.
- Art. 56
- Art. 57
- Art. 58
- Section 1 : Pollution des eaux superficielles.
- Art. 59
- Art. 60
- Art. 61
- Section 2 : Raccordement à une station d'épuration collective.
- Art. 62
- Art. 63
- Section 3 : Epandage.
- Art. 64
- TITRE X : DÉCHETS.
- Art. 65
- Art. 66
- Section 1 : Généralités.
- Art. 67
- Art. 68
- Section 2 : Hauteur des cheminées.
- Art. 69
- Art. 70
- Section 1 : Généralités.
- Art. 71
- Section 2 : Pollution de l'air.
- Art. 72
- Section 3 : Pollution de l'eau.
- Art. 73
- Section 1 : Généralités.
- Art. 75
- Section 2 : Surveillance de l'air.
- Art. 76
- Section 3 : Surveillance des eaux de surface.
- Art. 77
- Section 4 : Surveillance des eaux souterraines.
- Art. 78
- Section 5 : Surveillance des sols et des végétaux.
- Art. 79
- TITRE XV : MODALITÉS D'APPLICATION.
- Art. 81
- Art. 82
- Art. 83
- Art. 84
- Art. 85
- Art. 87
- Annexes
- Art. ANNEXE I
- Méthodes de référence
- Art. ANNEXE I a
- Méthodes de mesure de référence
- Art. ANNEXE I b
- SUBSTANCES VISÉES AUX ARTICLES 13 ET 40
- Art. ANNEXE II
- FACTEURS DE CONVERSION
- Art. ANNEXE III