Arrêté du 12 mars 2003 relatif à l'industrie du verre et de Art. 9
Section 1 : Rejets à l'atmosphère.
Des appareils de détection adaptés, complétés de dispositifs, visibles de jour comme de nuit, indiquant la direction du vent, sont mis en place à proximité de l'établissement susceptible d'émettre à l'atmosphère des substances dangereuses en cas de dysfonctionnement.