Loi du 18 mars 1800 (27 Ventôse an VIII) sur l'organisation ст. 8
TITRE II : Des tribunaux de première instance.
Chaque tribunal de première instance sera composé de trois juges et de deux suppléans, dans les villes ci-après :
Villes.
Départemens.
Nantua
Bellay
Trevoux
Ain.
Château-Thierry
Vervins
Aisne.
Gannat
La Palisse
Allier.
Digne
Barcelonnette
Castellane
Sisteron
Forcalquier
Alpes (Basses).
Briançon
Embrun
Alpes (Hautes).
Monaco
Puget-Theniers
Alpes-Maritimes
Privas
L'Argentière
Ardèche.
Rocroi
Rethel
Vouziers
Ardennes.
Foix
Pamiers
Saint-Girons
Arriège.
Arcis-sur-Aube
Nogent-sur-Seine
Bar-sur-Aube
Bar-sur-Seine
Aube.
Limoux
Aude.
Espalion
Saint-Afrique
Aveyron.
Mauriac
Murat
Cantal.
Ruffec
Confolens
Barbezieux
Cognac
Charente.
Jonsac
Charente-Infér.
Sancerre
Cher.
Ussel
Corrèze.
Châtillon
Semur
Côte-d'Or.
Lannion
Guingamp
Côtes-du-Nord.
Guéret
Aubusson
Bourganeuf
Chambon
Creuse.
Nontron
Riberac
Dordogne.
Beaume
Saint-Hippolyte
Pontarlier
Doubs.
Die
Nyons
Drôme.
Oudenarde
Le Sas-de-Gand
Escaut.
Pont-Audemer
Les Andelys
Eure.
Dreux
Eure-et-Loire.
Châteaulin
Quimperlay
Finistère.
Neufchâteau
Bitbourg
Diekirch
Forêts.
Le Vigan
Gard.
Villefranche
Muret
Saint-Gaudens
Garonne (Haute).
Lombez
Mirande
Gers.
Blaye
La Réole
Bazas
Lesparre
Gironde.
Calvi
Corté
Golo.
Saint-Pons
Hérault.
Redon
Montfort
Ile-et-Vilaine.
La Châtre
Le Blanc
Indre.
Loches
Indre-et-Loire.
Bourgoing
Saint-Marcellin
Isère.
Charleroi
Jemmape.
Saint-Claude
Jura
Mont-de-Marsan
Saint-Sever
Dax
Landes.
Thonon
Bonneville
Léman.
Ajaccio
Vico
Sartenne
Liamone.
Montbrison
Loire.
Brioude
Loire (Haute).
Savenay
Châteaubriant
Ancenis
Paimboeuf
Loire-Inférieure.
Pithiviers
Gien
Loiret.
Gourdon
Lot.
Marmande
Nérac
Villeneuve-d'Agen
Lot-et-Garonne.
Mende
Marvejols
Florac
Lozère.
Segré
Baugé
Beaupréau
Maine-et-Loire.
Saint-Lô
Mortain
Avranches
Manche.
Sainte-Menehould
Épernay
Marne.
Vassy
Marne (Haute).
Château-Gonthier
Mayenne.
Vic
Sarrebourg
Meurthe.
Saint-Mihiel
Montmédy
Meuse.
Ruremonde
Meuse-Inférieure.
Annecy
Moutiers
Saint-Jean-de-Maurienne
Mont-Blanc.
Pontivy
Morbihan.
Briey
Sarguemines
Moselle.
Cosne
Clamecy
Moulins-Engilhert
Nièvre.
Avesnes
Nord.
Clermont
Senlis
Oise.
Domfront
Argentan
Orne.
Malmédy
Ourthe.
Saint-Pol
Montreuil
Pas-de-Calais.
Issoire
Puy-de-Dôme.
Oléron
Saint-Palais
Orthès
Pyrénées (Basses).
Bagnères
Argelès
Pyrénées (Hautes).
Ceret
Prades
Pyrénées-Orient.
Weissembourg
Saverne
Barr
Rhin (Bas).
Altkirch
Delemont
Porentruy
Béfort
Rhin (Haut).
Villefranche
Rhône.
Dinant
Marche
Saint-Hubert
Sambre-et-Meuse.
Gray
Lure
Saone (Haute).
Charolles
Louhans
Saone-et-Loire.
Saint-Calais
La Flèche
Sarthe.
Neufchâtel
Seine-Inférieure.
Coulommiers
Seine-et-Marne.
Mantes
Corbeil
Seine-et-Oise.
Bressuire
Parthenay
Melle
Sèvres (Deux).
Doullens
Péronne
Montdidier
Somme.
Lavaur
Tarn.
Les Sables-d'Olonne
Montaigu
Vendée.
Loudun
Montmorillon
Civray
Vienne.
Bellac
Rochechouart
Vienne (Haute).
Neufchâteau
Remiremont
Vosges.
Joigny
Tonnerre
Avallon
Yonne.