FR · Arrêté du 5 juin 1989 RELATIF AUX CENTRES DE LUTTE CONTRE LE
Arrêté du 5 juin 1989 RELATIF AUX CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER
Содержание
- ст. 1
- TITRE Ier : DIRECTEUR ET SOUS-DIRECTEUR(S).
- ст. 2
- ст. 3
- ст. 4
- TITRE II : MÉDECINS SPÉCIALISTES ET BIOLOGISTES DES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER.
- ст. 5
- ст. 6
- TITRE III : PHARMACIENS DES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER.
- ст. 7
- ст. 8
- TITRE IV : RÉSIDENTS DE C.L.C.C. ET STAGIAIRES EN FORMATION COMPLÉMENTAIRE DES CENTRES DE LUTTE CONTRE LE CANCER.
- ст. 9
- ст. 10
- TITRE V : CONSULTANTS.
- ст. 11
- TITRE VI : INTERNES.
- ст. 12
- TITRE VII : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
- ст. 13
- ст. 14
- ст. 15
- ст. 16
- TITRE VIII : PERSONNEL ADMINISTRATIF.
- ст. 17
- ст. 18
- TITRE IX : DISPOSITIONS TRANSITOIRES.
- ст. 19
- ст. 20
- ст. 21
- ст. 22
- ст. 23