Arrêté du 24 novembre 1987 MODIFIANT L'ARRETE DU 05-05-1986 ст. ANNEXE

Département de l'Ain

1° Lac de Divonne-les-Bains ;

2° Lac de Nantua.

Département de l'Allier

Plan d'eau de Sidiailles.

Département des Alpes-de-Haute-Provence

1° Lacs de retenue de Castillon, Chaudanne, Sainte-Croix, Quinson, Gréoux-les-Bains, Serre-Ponçon, Espinasse, Saulce, Salignac, l'Escale ;

2° Tous les lacs de montagne situés à une altitude supérieure à 1 800 mètres.

Département des Hautes-Alpes

1° Lacs de retenue de Serre-Ponçon, du barrage principal de Serre-Ponçon au pont de la Clapière sur la Durance, au pont de Pellegrin sur l'Ubaye et à la cote 781 N.G.F. pour tous les autres tributaires ;

2° Tous les lacs situés à une altitude supérieure à 1 800 mètres, à l'exception du lac des Sirènes et du lac Profond.

Département des Alpes-Maritimes

Tous les lacs de montagne situés à une altitude supérieure à 1 800 mètres.

Département de l'Ardèche

Lac d'Issarles.

Département de l'Ariège

1° Tous les lacs de montagne situés à une altitude supérieure à 1 000 mètres, à l'exception des lacs de Bethmale et de l'Hers ;

2° Les lacs de retenue de Campauleil, de Castillon-Tournac, de Mercus-Garrabet, de Mondely, du Laurenti, du Goulours, des Grandes Patures, d'En Beys, de Gnioure, de Naguilhes, d'Araing, de Laparran, de Riete, d'Izourt, de Soulcem, de Bassies, du Sisca, de Baldarques, des Besines, de Peyregrand.

Département du Bas-Rhin

Le plan d'eau de Reichshoffen. "

Département de l'Aude

Barrage du Lampy.

Département du Cher

Plan d'eau de Sidiailles.

Département de la Creuse

Lac de retenue de Vassivière.

Département du Doubs

1° Lacs de Saint-Point, Bouverans, Remoray ;

2° Etangs de Frasne.

Département de la Haute-Garonne

Tous les lacs de montagne situés à une altitude supérieure à 1 400 mètres.

Département de l'Isère

Lac de Paladru.

Département du Jura

1° Lac de retenue de Vouglans ;

2° Lacs de Chalain et des Rousses ;

3° Grand lac de Clairvaux.

Département de la Loire-Atlantique

1° Lac de Grandlieu ;

2° Marais indivis de Grande Brière Mottière.

Département de la Marne

Lac du Der Chantecoq.

Département de Meurthe-et-Moselle

Lac de Pierre Percée.

Département de la Moselle

Etangs du Stock, de Gondrexange, Mittersheim, Ketzing et Neuf-Etang.

Département de l'Orne

Lac de retenue de Rabodanges.

Département des Pyrénées-Atlantiques

1° Lacs de retenue de Fabrèges, Sainte-Engrace, Bious-Artigues, Anglus, Peilhou, Artouste, Castet ;

2° Lac Alain Cami à Saint-Pée-sur-Nivelle ;

3° Tous les lacs de montagne situés à une altitude supérieure à 1 000 mètres.

Département du Haut-Rhin

Lacs Blanc, Noir, du Forlet, Vert, du Schiessrothried, de l'Altenweiher, du Fischboedle, de la Lauch, du Ballon, de Kruth-Wildenstein, d'Alfeld, de Sewen, des Perches, des Petit et Grand Neuweiher.

Département de la Savoie

Lacs d'Aiguebelette et du Bourget.

Département de la Haute-Savoie

Lac d'Annecy.

Département du Var

Lacs de retenue de Sainte-Croix, Quinson, Saint-Cassien, Gréoux-les-Bains.

Département de la Haute-Vienne

Lacs de retenue de Vassivière et de Saint-Pardoux.

Département des Vosges

1° Lacs de Gérardmer et Longemer.

2° Etang de bouzey.

---Département de la Haute-Loire

La retenue du barrage de Lavalette (communes de Lapte et de Saint-Jeures). "