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Arrêté du 26 mai 2014 modifiant le Catalogue officiel des es · Arrêté du 26 mai 2014 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)

Arrêté du 26 mai 2014 modifiant le Catalogue officiel des es Art. 11

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A l'article 1er de l'arrêté du 16 avril 2013 susvisé, le mot : « Melissime » est remplacé par le mot : « Melixis ».