Arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime

Inhoud

1. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
2. Art. 1
3. Art. 2
4. Art. 3
5. Art. 4
6. Art. 5
7. Art. 6
8. Art. 7
9. Art. 8
10. TITRE II : CONDITIONS DE REVALIDATION DES BREVETS PERMETTANT L'EXERCICE DE FONCTIONS PRINCIPALES
11. Art. 9
12. Art. 10
13. Art. 10-1
14. Art. 11
15. Art. 12
16. TITRE III : CONDITIONS DE REVALIDATION DES CERTIFICATS D'OPÉRATEUR DE RADIOCOMMUNICATIONS
17. Art. 13
18. Art. 14
19. TITRE IV : CONDITIONS DE REVALIDATION DES TITRES REQUIS POUR LE SERVICE À BORD DES PÉTROLIERS ET DES NAVIRES-CITERNES
20. Art. 15
21. Art. 16
22. TITRE IV-I : CONDITIONS DE RECYCLAGE DES TITRES REQUIS À BORD DES NAVIRES SOUMIS AU RECUEIL IGF
23. Art. 16-1
24. TITRE V : CONDITIONS DE REVALIDATION DU CERTIFICAT DE QUALIFICATION À LA CONDUITE DES ENGINS À GRANDE VITESSE
25. Art. 17
26. Titre V-1 : CONDITIONS DE REVALIDATION DES TITRES REQUIS À BORD DES NAVIRES EXPLOITÉS DANS LES EAUX POLAIRES
27. Art. 17-1
28. TITRE VI : CONDITIONS DE RECYCLAGE DES CERTIFICATS
29. Art. 18
30. Art. 19
31. Art. 20
32. TITRE VII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES
33. Art. 20-1
34. Art. 21
35. Art. 22
36. Art. 23
37. Art. 24
38. Art. Annexe IV
39. Art. Annexe V
40. Art. Annexes I à III