Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master

Inhoud

1. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
2. Art. 1
3. Art. 3
4. Art. 4
5. Art. 5
6. Art. 7
7. Art. 8
8. TITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES AUX UNIVERSITÉS.
9. Art. 9
10. Art. 12
11. Art. 14
12. TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES.
13. Art. 17
14. Art. 18-1
15. Art. 19