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Arrêté du 6 janvier 1998 relatif au troisième cycle conduisa Art. 19

TITRE III : LE TRAVAIL PERSONNEL DE FIN D'ÉTUDES (TPFE).

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Des documents graphiques ainsi que le rapport de présentation sont adressés par l'étudiant à la commission des TPFE ainsi qu'aux membres du jury au moins un mois avant la date prévue pour la soutenance.