Arrêté du 6 janvier 1998 relatif au troisième cycle conduisa Art. 20
TITRE III : LE TRAVAIL PERSONNEL DE FIN D'ÉTUDES (TPFE).
Les jurys de TPFE se réunissent lors de sessions annuelles. Chaque école organise une ou deux sessions d'une durée maximale d'une semaine. Les soutenances sont publiques.