Arrêté du 27 juin 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles

Inhoud

1. Art. 1
2. Classes préparatoires de lettres et de lettres et sciences sociales
3. Art. 2
4. Art. 3
5. Art. 4
6. Art. 5
7. Art. 6
8. Art. 7
9. Classes préparatoires à l'Ecole nationale des chartes
10. Art. 8
11. Classes préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres)
12. Art. 9
13. Titre II : Dispositions communes
14. Art. 10
15. Art. 11
16. Titre III : Dispositions finales
17. Art. 12
18. Art. 13
19. Art. 14
20. Annexes
21. Art. Annexe IV
22. Art. Annexe VI
23. Art. Annexe VII