Arrêté du 27 juin 1995 définissant l'organisation générale d Art. 9
Classes préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres)
L'horaire hebdomadaire des classes de première et seconde année préparatoires à l'Ecole supérieure militaire de Saint-Cyr (option Lettres) est fixé à l'annexe VI du présent arrêté.
Wijzigingsgeschiedenis
- En vigueur depuis le 2021-04-21