Arrêté du 17 janvier 1994 relatif à la formation des médecins de l'éducation nationale

Inhoud

1. TITRE Ier : Dispositions communes.
2. Art. 1
3. Art. 2
4. Section 1 : Formations organisées à l'issue du concours sur épreuves prévu à l'article 4 (1, b).
5. Art. 3
6. Art. 4
7. Section 2 : Formations organisées à l'issue des concours sur titres et travaux prévus aux articles 4 (1, a) et 4-2 du décret du 27 novembre 1991 susvisé.
8. Art. 5
9. Art. 6
10. TITRE III : Formations organisées à l'issue des concours internes spéciaux prévus à l'article 28 du décret du 27 novembre 1991.
11. Art. 7
12. Art. 8
13. Section 1 : Formation continue.
14. Art. 9
15. Art. 10
16. Section 2 : Formation organisée suite à un détachement.
17. Art. 11
18. Art. 12