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Arrêté du 9 novembre 1988 FIXANT LE MODELE DE L'INSIGNE DE L · Arrêté du 9 novembre 1988 FIXANT LE MODELE DE L'INSIGNE DE LA MEDAILLE D'HONNEUR REGIONALE,DEPARTEMENTALE ET COMMUNALE

Arrêté du 9 novembre 1988 FIXANT LE MODELE DE L'INSIGNE DE L Art. 3

In KraftAmtlicher Text

La barrette de la médaille de vermeil est ornée d'une rosette. La barrette de la médaille d'or est en outre ornée de deux palmes, fixées de part et d'autre de la rosette.