FR · Arrêté du 3 août 2005 relatif au diplôme universitaire de te
Arrêté du 3 août 2005 relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur
Inhalt
- TITRE Ier : CONDITIONS D'ADMISSION.
- Art. 1
- Art. 2
- Art. 3
- Art. 4
- Art. 5
- Art. 6
- TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS.
- Art. 7
- Art. 8
- Art. 9
- Art. 10
- Art. 11
- Art. 12
- Art. 13
- Art. 14
- Art. 15
- Chapitre 1er : Dispositions générales.
- Art. 16
- Art. 17
- Art. 18
- Chapitre 2 : Contrôle des connaissances et déroulement des études.
- Art. 19
- Art. 20
- Art. 21
- Art. 22
- Chapitre 3 : Jurys, délivrance du diplôme et droits des étudiants.
- Art. 23
- Art. 25
- TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES.
- Art. 26
- Art. 27
- Art. 28
- Art. 29
- Art. Annexe