Arrêté du 16 février 1988 RELATIF A L'APPROBATION DE MODIFIC ст. 2
Sont approuvées les modifications apportées aux dispositions du livre Ier de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (2), en ce qui concerne :
La première partie : Généralités ;
La deuxième partie : Signalisation de danger ;
La troisième partie : Intersections et régimes de priorité ;
La cinquième partie : titre Ier : Signalisation d'indication ;
La sixième partie : Signaux lumineux de circulation ;
La huitième partie : Signalisation temporaire.
Nota : (2) Ces modifications feront l'objet d'une publication au Bulletin officiel du ministère de l'équipement, du logement, de l'aménagement du territoire et des transports.