Arrêté du 10 mars 1988 RELATIF A L'ORGANISATION ET AU FONCTI ст. 4
Le secrétariat de la commission est assuré conjointement par la direction des hôpitaux et la direction des personnels d'enseignement supérieur.
Le secrétariat de la commission est assuré conjointement par la direction des hôpitaux et la direction des personnels d'enseignement supérieur.