Arrêté du 13 mai 2014 portant définition et fixant les condi · Arrêté du 13 mai 2014 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « innovation textile » option A « structures », option B « traitements »

Arrêté du 13 mai 2014 portant définition et fixant les condi Art. 3

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Le règlement d'examen est fixé en annexe II c au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée en annexe II d au présent arrêté.