Arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue d Art. 23
Chapitre II : Troisième cycle court
La validation du troisième cycle court est obtenue par les étudiants qui ont acquis les compétences définies à l'article 16 du présent arrêté. Cette acquisition est vérifiée par la validation de l'ensemble des unités d'enseignement et des stages.