Arrêté du 6 janvier 1998 relatif au troisième cycle conduisa Art. 23
TITRE III : LE TRAVAIL PERSONNEL DE FIN D'ÉTUDES (TPFE).
Le procès-verbal de la délibération du jury est communiqué à chaque étudiant. Un exemplaire des documents fournis pour le TPFE est déposé à la bibliothèque.