Arrêté du 6 janvier 1998 relatif au troisième cycle conduisa Art. 22
TITRE III : LE TRAVAIL PERSONNEL DE FIN D'ÉTUDES (TPFE).
Le jury peut décider :
- de recevoir l'étudiant, le cas échéant, avec mention assez bien, bien ou très bien ; la mention très bien est accordée à l'unanimité du jury ;
- de demander au candidat un travail complémentaire ; dans ce dernier cas, l'étudiant présente son TPFE à une session suivante.