Arrêté du 24 octobre 1994 fixant la liste des disciplines po Art. 2
L'arrêté du 3 novembre 1976 relatif aux classes préparatoires dans lesquelles peuvent être créées des chaires supérieures est abrogé.
L'arrêté du 3 novembre 1976 relatif aux classes préparatoires dans lesquelles peuvent être créées des chaires supérieures est abrogé.