Arrêté du 21 juin 1991 relatif à l'approbation de modificati Art. 3
Sont approuvées les modifications apportées aux dispositions du livre Ier de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (2), en ce qui concerne :
La première partie : Généralités ;
La deuxième partie : Signalisation de danger ;
La troisième partie : Intersections et régimes de priorités ;
La septième partie : Marques sur chaussées ;
La huitième partie : Signalisation temporaire.
Nota :
(2) Ces modifications feront l'objet d'une publication au Bulletin officiel du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace.