Arrêté du 17 février 1989 FIXANT LA LISTE DES ESPECES DE GIB · Arrêté du 17 février 1989 FIXANT LA LISTE DES ESPECES DE GIBIER DONT LA CHASSE EST AUTORISEE SUR LE TERRITOIRE DU DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE

Arrêté du 17 février 1989 FIXANT LA LISTE DES ESPECES DE GIB Art. 3

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Le directeur de la protection de la nature et le directeur général de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.