Arrêté du 11 août 1983 REGLES TECHNIQUES AUXQUELLES DOIVENT Art. ANNEXE
Instruction technique relative aux silos de stockage de céréales, graines, produits alimentaires et tous autres produits organiques dégageant des poussières inflammables *arrêté type*.
Le terme "silo" employé dans la présente instruction regroupe l'ensemble des capacités de stockage type vrac, quelle que soit leur conception (silo plat, silo "cathédrale" ... cellules cylindriques en béton, boisseaux métalliques ...).
Les prescriptions de la présente instruction pourront être adaptées en fonction de la nature des produits stockés. Certains
produits pourront nécessiter l'application de dispositions supplémentaires (cas du tourteau par exemple) ou moins contraignantes (cas des silos à très faible taux de rotation, par exemple).
En outre, les prescriptions pourront être modulées en fonction du type de silo ou du fractionnement des capacités de stockage. En particulier, certaines prescriptions pourront être moins contraignantes ou adaptées dans le cas des silos à axe horizontal.