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Arrêté du 4 mai 1981 ORGANISATION DES SEJOURS DE VACANCES CO · Arrêté du 4 mai 1981 ORGANISATION DES SEJOURS DE VACANCES COLLECTIVES DE MINEURS DE PLUS DE 14 ANS REUNISSANT AU MOINS 40 PARTICIPANTS:SURVEILLANCE SANITAIRE,INSTALLATIONS, PERSONNELS D'ENCADREMENT,ACTIVITES

Arrêté du 4 mai 1981 ORGANISATION DES SEJOURS DE VACANCES CO Art. 4

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La surveillance sanitaire et médicale des séjours est soumise aux seuls articles 25 à 35 de l'arrêté du 25 février 1977 modifié relatif aux conditions sanitaires. Un des membres de l'équipe d'encadrement doit être au minimum titulaire du brevet national de secourisme et le directeur doit veiller à la possibilité de recourir aux moyens d'urgence.