Arrêté du 1 juillet 1976 ALIMENTS DIETETIQUES ET DE REGIME DE L'ENFANCE.

Contents

1. Chapitre Ier : Dispositions générales relatives aux aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge.
2. Art. 1
3. Art. 2
4. Art. 3
5. Art. 4
6. Art. 5
7. Art. 6
8. Art. 7
9. Art. 8
10. Art. 9
11. Art. 10
12. Art. 12
13. Chapitre II : Préparations pour nourrissons et préparations de suite.
14. Art. 13
15. Art. 14
16. Art. 15
17. Art. 16
18. Art. 16-1
19. Art. 16-2
20. Art. 17
21. Art. 18
22. Art. 19
23. Art. 19-1
24. Chapitre III : Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge.
25. Art. 20
26. Art. 21
27. Art. 21-5
28. Art. 22
29. Art. 33
30. Composition essentielle des préparations pour nourrissons lorsqu'elles sont reconstituées selon les instructions du fabricant.
31. Art. Annexe I
32. Composition essentielle des préparations de suite lorsqu'elles sont reconstituées selon les instructions du fabricant.
33. Art. Annexe II
34. Critères de composition pour les préparations pour nourrissons autorisant une allégation.
35. Art. Annexe III
36. Critères biologiques et microbiologiques applicables aux aliments diététiques et de régime de l'enfance.
37. Art. Annexe IV
38. Composition essentielle des aliments traités à base de céréales pour nourrissons et enfants en bas âge
39. Art. Annexe IX
40. Acides aminés essentiels et semi-essentiels dans le lait maternel.
41. Art. Annexe V
42. Teneurs en acides aminés des protéines de caséine et de lait maternel.
43. Art. Annexe VI
44. Eléments minéraux dans le lait de vache.
45. Art. Annexe VII
46. Les valeurs de référence pour l'étiquetage alimentaire des denrées destinées aux nourrissons et enfants en bas âge
47. Art. Annexe VIII
48. Composition essentielle des aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge
49. Art. Annexe X
50. LIMITES MAXIMALES POUR LES VITAMINES, LES SUBSTANCES MINÉRALES ET LES OLIGOÉLÉMENTS AJOUTÉS AUX PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES ET AUX ALIMENTS POUR BÉBÉS DESTINÉS AUX NOURRISSONS ET AUX ENFANTS EN BAS ÂGE.
51. Art. Annexe XI
52. PESTICIDES NE POUVANT PAS ÊTRE UTILISÉS POUR LA PRODUCTION AGRICOLE DESTINÉE À LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS POUR NOURRISSONS, PRÉPARATIONS DE SUITE, PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES ET ALIMENTS POUR BÉBÉS
53. Art. Annexe XII
54. TENEURS MAXIMALES SPÉCIFIQUES EN RÉSIDUS DES PESTICIDES OU MÉTABOLITES DE PESTICIDES DANS LES PRÉPARATIONS POUR NOURRISSONS ET LES PRÉPARATIONS DE SUITE, LES PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES ET LES ALIMENTS POUR BÉBÉS
55. Art. Annexe XIII