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Arrêté du 16 juillet 1990 relatif à la composition de l'équi · Arrêté du 16 juillet 1990 relatif à la composition de l'équipe de direction et aux différents services de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

Arrêté du 16 juillet 1990 relatif à la composition de l'équi Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Le directeur adjoint est nommé par arrêté, après avis du conseil de perfectionnement de l'école. Il supplée le directeur de l'école en cas d'absence ou d'empêchement et toutes les fois qu'il en a reçu mandat.