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Arrêté du 30 janvier 1992 fixant la liste des groupes et des · Arrêté du 30 janvier 1992 fixant la liste des groupes et des sections ainsi que le nombre des membres de chaque commission de groupe et de chaque section du Conseil national des universités

Arrêté du 30 janvier 1992 fixant la liste des groupes et des Art. 5

In KraftAmtlicher Text

Le directeur des personnels d'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.