Arrêté du 5 mars 1990 relatif aux émoluments hospitaliers de Art. 3

Les personnels ci-dessus mentionnés sont reclassés à compter du 1er octobre 1989 selon les dispositions suivantes :

Situation ancienne : Après 22 ans

Situation nouvelle : Après 20 ans

Ancienneté conservée

Situation ancienne : Après 19 ans

Situation nouvelle : Après 17 ans

Ancienneté conservée

Situation ancienne : Après 16 ans

Situation nouvelle : Après 14 ans

Ancienneté conservée

Situation ancienne : Après 13 ans

Situation nouvelle : Après 11 ans

Ancienneté conservée

Situation ancienne : Après 10 ans

Situation nouvelle : Après 8 ans

Ancienneté conservée

Situation ancienne : Après 7 ans

Situation nouvelle : Après 6 ans

Ancienneté conservée dans la limite de 2 ans

Situation ancienne : Après 4 ans

Situation nouvelle : Après 4 ans

Ancienneté conservée dans la limite de 2 ans

Situation ancienne : Après 2 ans

Situation nouvelle : Après 2 ans

Ancienneté conservée

Situation ancienne : Avant 2 ans

Situation nouvelle : Avant 2 ans

Ancienneté conservée