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Arrêté du 24 août 1990 fixant à titre expérimental les attri · Arrêté du 24 août 1990 fixant à titre expérimental les attributions particulières du commandant des écoles de l'armée de terre en région militaire de défense Méditerranée

Arrêté du 24 août 1990 fixant à titre expérimental les attri Art. 8

In KraftAmtlicher Text

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.