Arrêté du 14 octobre 2007 fixant la liste des organisations · Arrêté du 14 octobre 2007 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire central du Muséum national d'histoire naturelle et le nombre de sièges attribués à chacune d'elles

Arrêté du 14 octobre 2007 fixant la liste des organisations Art. 3

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Le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.