Décret n°69-558 du 6 juin 1969 PORTANT RAP EN CE QUI CONCERN · Décret n°69-558 du 6 juin 1969 PORTANT RAP EN CE QUI CONCERNE LES MESURES PARTICULIERES DE PROTECTION DES TRAVAILLEURS APPLICABLES AUX TRAVAUX DE DECAPAGE, DE POLISSAGE OU DE DESSABLAGE AU JET

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In KraftAmtlicher Text

Pour l'exécution des travaux visés au premier alinéa de l'article 3, l'abrasif utilisé ne doit pas contenir plus de 5 p. 100 en poids de silice libre.

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