Arrêté du 27 avril 1988 FIXANT L'ORGANISATION DES SOUS-DIREC Art. 2
La sous-direction de la gestion des personnels est composée de sept bureaux :
- GP 1 Personnels des services centraux ;
- GP 2 Personnels médicaux, paramédicaux, sociaux et techniques ;
- GP 3 Personnels d'encadrement des services déconcentrés du travail et de l'emploi ;
- GP 4 Personnels des catégories C et D des services déconcentrés ;
- GP 5 Pensions et accidents du travail ;
- GP 6 Personnels d'encadrement des services déconcentrés des affaires sanitaires et sociales ;
- GP 7 Gestion des crédits du personnel.
Änderungsgeschichte
- En vigueur depuis le 1992-02-08