Arrêté du 27 avril 1988 FIXANT L'ORGANISATION DES SOUS-DIREC Art. 1

La sous-direction de l'organisation des ressources humaines est composée de cinq bureaux :

- RH 1 bureau des études générales et des techniques de gestion prévisionnelle ;

- RH 2 bureau des affaires juridiques, du contentieux et des statuts ;

- RH 3 bureau de la politique de formation ;

- RH 4 bureau des recrutements et concours ;

- RH 5 bureau des actions de formation.