Arrêté du 7 juillet 1965 MESURES DE PREVENTION POUR LES OPER Art. 3

L'entreprise de manutention doit veiller à ce que les panneaux, barrots, prélarts et galiotes soient empilés ou amarrés de manière à ne pas créer de danger et à aménager dans le mesure du possible un passage de 0,90 mètre, côté écoutille.

Lorsque la manutention des panneaux, barrots, prélarts et galiotes est effectuée par le personnel de l'entreprise de manutention, les dispositions suivantes doivent être respectées :

a) Sauf impossibilité résultant de la structure du navire, il ne doit pas être procédé simultanément aux opérations faites à l'aide d'engins et aux opérations manuelles. A l'ouverture de l'écoutille, l'enlèvement des panneaux doit être terminé avant que soit entreprise la manutention des galiotes. A la fermeture, la mise en place des galiotes doit être achevée avant que celle des panneaux soit commencée ;

b) Ces opérations doivent s'effectuer du centre vers les côtés pour l'enlèvement des panneaux et des côtés vers le centre pour leur remise en place ;

c) Les panneaux d'écoutilles qui ne peuvent être facilement manutentionnés par deux travailleurs ne doivent pas être déplacés à bras ;

d) Lors de leur remise en place, les galiotes, barrots et panneaux d'écoutilles doivent être posés sur les écoutilles aux places indiquées par leurs marques, s'ils en portent, et être toujours convenablement assujettis.