Arrêté du 27 février 2004 relatif à l'organisation, à l'insc Art. 11
Chapitre III : Programme, épreuves, jury
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins et le directeur de l'enseignement supérieur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.