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Décret n° 2003-894 du 12 septembre 2003 modifiant le décret · Décret n° 2003-894 du 12 septembre 2003 modifiant le décret n° 92-25 du 9 janvier 1992 relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques

Décret n° 2003-894 du 12 septembre 2003 modifiant le décret Art. 18

In KraftAmtlicher Text

Le directeur des études et de la recherche en exercice à la date de publication du présent décret reste en fonction jusqu'à la nomination du directeur des études et des stages et du directeur de la recherche dans les conditions prévues par le présent décret.