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Décret n° 2003-894 du 12 septembre 2003 modifiant le décret · Décret n° 2003-894 du 12 septembre 2003 modifiant le décret n° 92-25 du 9 janvier 1992 relatif à l'organisation de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques

Décret n° 2003-894 du 12 septembre 2003 modifiant le décret Art. 1

In KraftAmtlicher Text

Le décret n° 92-25 du 9 janvier 1992 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 17 du présent décret.

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