Arrêté du 6 mars 2008 modifiant le Catalogue officiel des es · Arrêté du 6 mars 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja)

Arrêté du 6 mars 2008 modifiant le Catalogue officiel des es ст. 6

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Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :

― tournesol : Alliance RM, Altesse RM, Printasol.