Arrêté du 31 décembre 2007 portant création de la mention « · Arrêté du 31 décembre 2007 portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » Arrêté du 31 décembre 2007 portant création de la mention « ст. 9 ДействуетОфициальный текст L'arrêté du 7 mars 1996 susvisé est abrogé à compter du 1er janvier 2011. ← Предыдущая · ст. 8 Содержание ст. 10 · Следующая →