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Arrêté du 24 novembre 1988 FIXANT LE CLASSEMENT DES COURS D' · Arrêté du 24 novembre 1988 FIXANT LE CLASSEMENT DES COURS D'EAU,CANAUX ET PLANS D'EAU EN DEUX CATEGORIES

Arrêté du 24 novembre 1988 FIXANT LE CLASSEMENT DES COURS D' ст. ANNEXE

ANNEXE A L'ARRÊTÉ FIXANT LE CLASSEMENT DES COURS D'EAU, : CANAUX ET PLANS D'EAU EN DEUX CATÉGORIES.

ДействуетОфициальный текст

24 Département de la Dordogne

Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie

1° Le Coly ; la Grande Beune et ses affluents : la Petite Beune, le ruisseau de la Beune ou Pacadoux et le ruisseau de Puymartin ; la Laurence ; le Thonac ; le Viment ou ruisseau de Plazac ; le Ladouche.

2° L'Isle, en amont du pont du Juge (commune de Nantheuil).

3° Les affluents de l'Isle : la Beauronne-de-Saint-Vincent, la Crempse, la Beauronne des Lèches, le Grolet.

4° Le Lavaud.

5° La Beauronne ; l'Auvezère en amont du pont de Guimalet (commune d'Anlhiac) à l'exception de la section comprise entre le pont de Laveyras (commune de Payzac) et le barrage de la Forge (commune de Savignac-Ledrier) ; le Blame.

6° Le Manoire.

7° La Loue ; le Montanceix.

8° La Dronne, en amont des ponts de la R.N. 139, ponts de la gare et de Porte-Rivière (commune de Brantôme) ; la Belle (affluent de la Nizonne).

9° La Donzelle ; l'Euche ; le ruisseau de Ladignac.

10° La Borrèze ; l'Enéa ; le Moulan ; le Céou ; la Nauge ; la Pradelle ; la Couze ; le Caudeau en amont du pont du chemin G.C. 34 ; le Maurens.

11° La Lémance ; le Clairefon.

12° La Tardoire dans sa partie limitrophe du département de la Charente ; le Trieux ; le Bandiat, en amont du pont de Villejalet (commune de Saint-Martin-le-Pin) ; la Doue à l'exception de l'étang de Saint-Estèphe ; le Marcorive ; le Crochet.

13° Le Cern (affluent de la Vézère).

14° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau désignés ci-dessus, à l'exception du grand étang de Saud-la-Coussière et de l'étang de Born.

Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie

Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 1re catégorie.

История изменений
  • En vigueur depuis le 1991-01-01