Arrêté du 26 septembre 1985 RELATIF AUX ATELIERS DE TRAITEME ст. 10
TITRE III : Prévention de la pollution atmosphérique
Les effluents ainsi aspirés doivent être épurés, le cas échéant, au moyen de techniques adaptées (laveurs de gaz, dévésiculeurs, etc.) pour satisfaire aux exigences de l'article 11 de la présente instruction.