Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires ст. 233-4.04
Chapitre 233-4 : Stabilité, enfoncement maximum.
Stabilité en plongée - situations normales
1. On doit tenir compte, le cas échéant, des effets déstabilisants dus à une traînée tourbillonnaire. De même, on devra porter une attention particulière au comportement de l'air ou autres gaz entraînés pour les sous-marins à capacité hyperbare.
2. En plongée, les déplacements des occupants du sous-marin ne doivent pas induire une variation des attitudes incompatible avec l'opération normale du sous-marin.