Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires ст. 233-11.04
Chapitre 233-11 : Conditions relatives au matériel.
Registre historique d'entretien et de modification
Il est tenu un registre historique décrivant les opérations d'entretien de maintenance et de modifications du sous-marin réalisées à terre ou à bord du support. Ce registre fait partie de la documentation du sous-marin et permet au chef de bord et à son équipage de connaître la disponibilité technique et opérationnelle avant d'entreprendre toute activité sous-marine.