Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires ст. 217-3.04

Adaptation des dotations médicales.

Sous réserve d'une mesure équivalente, le chef du centre de sécurité peut adapter sur avis du médecin chef régional des gens de mer et, en tant que de besoin, la dotation médicale du navire pour tenir compte de conditions particulières relatives à ses installations, à la navigation effectuée et aux personnes transportées.