Arrêté du 18 juillet 2014 portant répartition du quota d'anc Art. 1
Annexe
ANCHOIS
Engraulis encrasicolus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VIII
Du 1er juillet 2014 au 30 juin 2015
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
225
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
147
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
65
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
51
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
2 850
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
755
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
18
Total
4 120